Clause de non-responsabilité

 
Applicabilité

Les conditions générales du présent site web (ci-après dénommées les « conditions ») sont applicables pour l’utilisation des sites web de HZPC Holding B.V. (HZPC). En visitant le site web et/ou en utilisant son contenu, vous déclarez accepter les présentes conditions.

 

Contenus et disponibilité du site web

  • Les contenus du présent site web ont été préparés avec le plus grand soin, et HZPC a pris toutes les mesures de sûreté et de sécurité raisonnables en ce qui concerne le présent site web.
     
  • HZPC ne peut être tenue responsable des dommages causés par l’utilisation du présent site et ne peut se porter garante de l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations communiquées. En outre, HZPC ne peut garantir que le présent site web ou les sites web auxquels elle est liée, seront toujours disponibles pour les utilisateurs ou que l’échange de trafic s’effectuera correctement, que les défauts et erreurs du site web seront immédiatement réparés, et que le présent site web est exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles. L’entreprise n’est pas autorisée à modifier, ajouter ou remplacer les données du site web.
     
  • HZPC décline toute responsabilité quant aux informations communiquées sur les sites web auxquels elle est liée. La déclaration de confidentialité n’est valable que pour le présent site web.
     
  • HZPC se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer le contenu et les fonctions du site web de quelque façon que ce soit sans notification préalable. HZPC a également le droit de refuser (partiellement) l’accès aux services du site web. HZPC ne peut être tenue responsable des conséquences des modifications apportées aux données ou au service, ou des dommages causés par le refus de l’accès au site web.
     
  • Les informations doivent toujours être vérifiées avant d’être utilisées en contactant notre service de communication à Joure.

     

Droit d’auteur et utilisation correcte du site web

  • HZPC, respectivement titulaire des droits, est propriétaire des informations et du design du présent site, et conserve tous les droits (y compris les droits d’auteur, les noms de marques et les brevets). Les marques et logos mentionnés sur le présent site sont déposés. L’usage non autorisé peut constituer une violation des droits du titulaire et est donc strictement interdit, sauf accord écrit contraire.
     
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  • HZPC a le droit de modifier et d’adapter les présentes conditions sans préavis.

     

Droits légaux et litiges

  • Les présentes conditions sont régies par le droit néerlandais. Tous les litiges découlant des présentes conditions seront réglés par un tribunal d’Amsterdam.